Les taxes sur le bois de chauffage

Les taxes les plus connues sont certainement celles qui touchent les produits pétroliers et l’électricité.

Mais qu’en est-il des combustibles comme le bois ?

Il s’agit de la TICPE, une taxe qui fait régulièrement parler d’elle dans les médias. Cependant, son impacte sur le prix du bois de chauffage est moins abordé. Étant donné que le bois de chauffage est considéré comme un produit de consommation, seule la TVA est appliquée.

Le bois de chauffage est une énergie au bilan carbone neutre :

En effet, le carbone qu’émet le bois de chauffage en brûlant est absorbé par les arbres replantés après que le bois de chauffage ait été abattu. Il s’agit donc d’une énergie renouvelable et non-polluante.

Mais deux conditions sont nécessaire pour que le bois de chauffage soit une énergie renouvelable et non polluante :

• que les forêts desquelles est issu le bois soient gérées durablement ;
• que les équipements de chauffage au bois soient correctement installés et entretenus.

C’est grâce à cela que le bois de chauffage, quelle que soit sa forme, n’est pas taxé au même titre que l’essence ou l’électricité. Toutefois, le bois est bel et bien taxé puisque la TVA est appliquée au bois de chauffage, comme à n’importe quel autre produit de consommation.

La TVA est appliquée sur tous les combustibles tirés du bois :

• bûches de bois haute performance ;
• bûches de bois compressé ;
• granulés de bois ;
• etc.

La TVA sur le bois de chauffage à 10 % :

En France, le taux de TVA normal s’élève à 20%. Toutefois, certains biens de consommation bénéficient d’une TVA à taux réduit. C’est le cas du bois de chauffage.

Cependant, on paie aujourd’hui plus de TVA pour les combustibles tirés du bois qu’il y a quelques années.

En 2012, le taux de TVA était de 5.5 %, puis 7 % en 2013 pour atteindre 10 % en 2014.

Depuis 2014, le niveau de la TVA est néanmoins resté le même, se stabilisant à 10%, ce qui reste un taux intéressant en comparaison au taux normal.

Des taxes faibles rendent le bois de chauffage avantageux :

Grâce au poids fiscal relativement peu élevé qui pèse sur ce combustible, le bois de chauffage est une énergie très compétitive d’un point de vue financier.

Pour certaines autres énergies, le poids des taxes peut en effet atteindre près de 40% du prix total, ce qui augmente considérablement les prix.

Au contraire, le bois bûche ne coûte aujourd’hui que 3,6 centimes d’euros au kWh, tandis que les pellets tournent aux alentours des 6 centimes le kWh. Il s’agit des énergies parmi les moins coûteuses du marché.

En plus d’être peu coûteux, le bois a également l’avantage de ne pas être côté en bourse. Son prix fluctue donc très peu au cours des années.